VEZELAY CHEVANNES VINNEUF VILLEVALLIER VILLENEUVE SUR YONNE GUILLON TERRE PLAINE consulter les appels à projets en cours. LALANDE VERGIGNY Si votre envoi est concerné, vous devez utiliser un outil de transfert de fichiers volumineux (des services en ligne sont disponibles gratuitement sur Internet). AUXERRE La date limite de retour du dossier … Formalités administratives d’une association, Financement et fiscalité d’une association, Collecte de fonds (cotisations, dons, subventions), Activités commerciales (buvettes, loteries, braderies), Associations reconnues d’utilité publique et fondations, Subventions des projets associatifs d'échanges internationaux de jeunes, Direction de l'information légale et administrative. BROSSES Javascript est désactivé dans votre navigateur. SAINT DENIS LES SENS Lors de sa séance du 28 septembre 2020, la Commission permanente du Conseil départemental a décidé de reporter : - la date limite de dépôt des demandes de subvention au 15 décembre 2020, - la date butoir d'achèvement des travaux au 31 mai 2021, - la date limite pour la … MONTHOLON MONTILLOT formulaire [PDF - 2.2 MB] Nouvelle fenêtre, Associations : notice d'accompagnement à la demande de subvention, Format odt (si vous utilisez un logiciel libre), Vérifié le 01 juin 2018 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre). BLENEAU Vous ne pourrez pas avoir accès aux TALCY VAUDEURS GRIMAULT BERU SAUVIGNY LE BOIS VILLIERS LOUIS Pour ce faire, vous pouvez télécharger gratuitement Adobe Acrobat Reader sur internet. Département de la Charente-Maritime : les services, les élus, les missions, l'actualité, les événements SAINT MARTIN DES CHAMPS GIGNY Tout dossier de demande de subvention doit être adressé par voie postale à : Monsieur le Président du Conseil Départemental Hôtel du Département 6 place de la Révolution Française 90020 BELFORT Cedex Réservé à l’administration LAIN PLESSIS SAINT JEAN Annoncer des manifestations dans l'agenda des sorties. BELLECHAUME : … VIVIERS CHEU CHATEL GERARD PROVENCY VILLEBLEVIN SERMIZELLES Connectez-vous à l'application de demande de subvention en ligne pour demander une subvention au Département, répondre à un appel à projets du Département ou bien compléter votre dossier en ligne après avoir déposé une demande de subvention. PARON Bienvenue sur le portail de gestion des demandes de subventions du Département de la Somme. LES VALLEES DE LA VANNE VERLIN SENNEVOY LE BAS CHARBUY HERY BIERRY LES BELLES FONTAINES TISSEY EPINEUIL Pour toutes les aides listée dans cette page le Conseil départemental du Puy-de-Dôme vous permet aujourd'hui de déposer et de suivre votre demande de subvention directement en ligne. VOISINES SAINT LEGER VAUBAN SERGINES DOLLOT JOIGNY Épidémie Coronavirus (Covid-19), tout ce qu'il faut savoir : lire l'actualité, Afficher le thème Formalités administratives d’une association, Afficher le thème Fonctionnement d’une association, Afficher le thème Financement et fiscalité d’une association, Afficher le thème Associations spécifiques et fondations, Accueil associations >Services en ligne et formulaires >Association : demande de subvention. LA CHAPELLE VAUPELTEIGNE 2. La date limite de retour du dossier … LIGNORELLES VILLECHETIVE COURTOIS SUR YONNE Remplir une seule fois par an la fiche demandeur (page 1 à 5 de la demande de subvention). LUCY SUR CURE BLANNAY VALLERY ASQUINS CHAMVRES SAINTS EN PUISAYE JOUANCY VIREAUX FLOGNY LA CHAPELLE AUGY Vos remarques nous aident à progresser ! MAGNY BAGNEAUX ◊ Demande de subvention dans le domaine de la SÉCURITÉ, ◊ Demande de subvention dans le domaine de la SOLIDARITÉ, ◊ Demande de subvention dans le domaine du SPORT, ◊ Demande de subvention dans le domaine de l'ÉDUCATION, ◊ Demande de subvention dans le domaine de la JEUNESSE, ◊ Demande de subvention dans le domaine de la CULTURE, ◊ Demande de subvention dans le domaine de l’AGRICULTURE, ◊ Demande de subvention dans le domaine de l’ENVIRONNEMENT, ◊ Demande de subvention dans le domaine du TOURISME, ◊ Demande de subvention dans le domaine de l’HABITAT, ◊ Demande de subvention dans un AUTRE DOMAINE, Le fonctionnement du Conseil Départemental, Consultation des archives numérisées de l'Yonne, Yonne-Routes : vos conditions de circulation sur le réseau Routier Départemental, Suivi des chantiers du Conseil Départemental, Trouver une assistante maternelle près de chez soi, Président du Conseil Départemental de l'Yonne, APA : Allocation Personnalisée d’Autonomie, PCH : Prestation de Compensation au Handicap, Guide des Aides aux territoires du Conseil Départemental, Assistance technique aux communes, intercommunalités et syndicats, Service d’Animation Territoriale Eau Potable (SATEP), Service d'Appui Technique aux Exploitants de Stations d’Épuration (SATESE), Retrouver les prévisions pour le département, Le Conseil départemental présent à vos côtés tout au long de votre vie, Aide à l'installation des médecins dans l'Yonne, Transports des élèves en situation de handicap, Vos conditions de circulation sur les Routes Départementales, Agence Technique Départementale de l’Yonne ATD 89, Le Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement (C.A.U.E. EPINEAU LES VOVES BEUGNON COURTOIN FONTENAY SOUS FOURONNES SAINT CLEMENT Appel à projets. CHEMILLY SUR YONNE Dernière modification le 15/07/2019. FONTENAY PRES CHABLIS CHENEY CERILLY LASSON Modalités de dépôt des demandes de subvention : → Lorsqu'une subvention est affectée à une dépense déterminée, un compte rendu financier d'emploi de la subvention conformément au projet, doit être adressé spontanément au Conseil Départemental, dans les 6 mois suivant la fin de l'exercice au cours duquel la subvention a été accordée : Page mise à jour le mercredi 30 septembre 2020, Je choisi ma commune : Lettre de demande de subvention adressée au Président du Conseil Départemental du Tarn Lettre de demande de subvention adressée à la Présidente de Région Devis des travaux (Photocopies), ou offre de l’entreprise sélectionnée par appel d’offre Le dossier de demande ci-joint complété, daté et signé SERBONNES BUTTEAUX BRANNAY SAMBOURG Les destinataires des informations en … ... Subvention annuelle de fonctionnement pour une association. GRON ANNOUX ESNON CHASTELLUX SUR CURE DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION. MERRY SUR YONNE Aides et services en ligne sur le site du Conseil Départemental Subventions. SAINT MORE CHAMOUX Le Conseil départemental a voté, le 29 avril 2020, la mise en place d'un fonds de soutien exceptionnel pour les associations dont l'activité est affectée par la crise sanitaire du Covid-19. Le dossier complet est à adresser au Conseil Départemental de l'Yonne (voir la liste des interlocuteurs page 3 de la notice). NOE VARENNES SAVIGNY SUR CLAIRIS VILLEMANOCHE TANNERRE EN PUISAYE POILLY SUR SEREIN VILLIERS LES HAUTS Subventions. HAUTERIVE Les demandes de subvention annuelle de fonctionnement 2021 peuvent ainsi être faites directement en ligne. Bourges. PIERRE PERTHUIS FOISSY SUR VANNE ASNIERES SOUS BOIS PRECY SUR VRIN DOMECY SUR CURE COULANGERON SAINT MARTIN DU TERTRE dossier de demande de subvention : une notice, des informations légales, un dossier administratif. LA FERTE LOUPIERE Pour plus de précisions ou toute question sur le dépôt de votre dossier en ligne, vous pouvez adresser un courriel à subventions@departement13.fr Les dates Les associations peuvent déposer leurs demandes 2021 à partir du LUNDI 7 SEPTEMBRE 2020 jusqu’à la date limite du MERCREDI 13 JANVIER 2021 (Hors modification éventuelle indiquée par la collectivité). TRONCHOY EGRISELLES LE BOCAGE Appels à projets. SAINT MAURICE AUX RICHES HOMMES THAROT VERMENTON SALIGNY DRACY MOLAY Pour déposer une demande de subvention simple (en investissement ou en fonctionnement) auprès du Département, rendez-vous sur votre espace usager. NEUVY SAUTOUR Le Département de la Somme propose aux particuliers, associations, professionnels et collectivités locales des dispositifs d'aides dans de nombreux domaines d'action tels que le sport, la culture, l'économie, le social, l'aménagement du territoire. * Quel est le nom de votre association ? THAROISEAU SAINT AUBIN SUR YONNE ROGNY LES SEPT ECLUSES GIVRY VALLAN VILLENAVOTTE MONTACHER VILLEGARDIN MEZILLES ETAIS LA SAUVIN ANNAY SUR SEREIN Le Conseil départemental. La procédure de dépôt des demandes de subvention du monde associatif auprès du Conseil départemental est dématérialisée. ARGENTEUIL SUR ARMANCON DOMATS SAINT GERMAIN DES CHAMPS SAINTE COLOMBE VASSY SOUS PISY PACY SUR ARMANCON Le dossier commun de demande de subvention est un formulaire simplifié destiné aux structures désireuses d’obtenir une subvention de la part du Conseil départemental de l’Hérault (sauf les communes qui adressent leur demande par un courrier adressé à Monsieur le Président du Conseil départemental) VILLENEUVE LES GENETS BRIENON SUR ARMANCON Retournez votre demande de subvention à : Monsieur le président du Conseil départemental de l’Aube Service du Développement des territoires et de la vie associative (SDTVA) BP 394 , 10026 Troyes cedex. MALIGNY GISY LES NOBLES CHAMPS SUR YONNE BEON LA POSTOLLE ARTHONNAY VILLENEUVE LA DONDAGRE DEUX RIVIERES CARISEY VILLETHIERRY NAILLY ANNAY LA COTE TRICHEY ETIVEY CORNANT VILLON IRANCY MERCY PONTIGNY BAZARNES PASILLY CHAMPLAY SORMERY Permet de demander une subvention par courrier auprès de l'État, d'une collectivité territoriale ou d'autres organismes CERISIERS BEAUMONT PASSY ANCY LE FRANC Le Conseil départemental Sport Culture Insertion / RSA ... Demande de subvention - Association (.pdf - 380,41 ko) Contact(s) Conseil départemental du Finistère. VAL DE MERCY MELISEY AVALLON Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et de limitation aux informations vous concernant, que vous pouvez exercer en vous adressant par écrit au Délégué à la protection des données (DPD) du Département de la Charente à l'adresse suivante : LEZINNES DEMANDE DE SUBVENTION : ANNEE 2021 NOUVELLE ACTION RENOUVELLEMENT MONTANT SOLLICITE EN €1 LES DOSSIERS DEVRONT PARVENIR IMPÉRATIVEMENT AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL AVANT LE 31/10/2020 DATE LIMITE DE DÉPÔT L’organisme présente sa demande d’aide départementale en renseignant toutes les rubriques de la fiche de renseignements (I). FLACY PAROY EN OTHE SAINT PRIVE CHASSIGNELLES SAINT FLORENTIN JAULGES PERRIGNY SUR ARMANCON → Mise en garde : avant toute utilisation, le formulaire de demande de subvention(s) doit être enregistré sur un ordinateur ou tout autre support (clé USB, etc.). VINCELLES Le Département n’imprime et ne diffuse plus de formulaire « papier ». SANTIGNY MOLINONS ... le Conseil départemental du Finistère a souhaité faire écho, à son niveau, à cette prise de conscience internationale et agir sur les injustices, les souffrances et œuvrer Vous avez une remarque à faire concernant le contenu de cette page. VERNOY VILLY CUY ANNEOT PERRIGNY LA BELLIOLE MOLOSMES SUBLIGNY RAVIERES Trouver par thème les formulaires dont vous avez besoin... - Site officiel du Conseil départemental du Cher présentant l'actualité, des informations pratiques, touristiques, sociales et géographiques, économiques et institutionnelles. BERNOUIL LIXY ANCY LE LIBRE TREIGNY PERREUSE SAINTE COLOMBE ETIGNY VERON L’accès au compte est temporairement désactivé pour maintenance. LUCY LE BOIS FONTAINE LA GAILLARDE BUSSY LE REPOS COURLON SUR YONNE VILLEBOUGIS Dossier a retourner à Monsieur le Président du Conseil départemental des Landes (Veillez à préciser la Direction concernée) Hôtel du Département - 23, rue Victor Hugo 40025 Mont-de-Marsan Cedex Tél. ROFFEY BOEURS EN OTHE JUSSY LINDRY BRION FOUCHERES A noter : le formulaire est accessible sous les formats pdf et odt. CHAUMOT SENAN MIGENNES BAON Au-delà de cette date, les demandes de subvention éligibles seront étudiées selon la disponibilité des crédits. VAUMORT Le présent dossier sera retourné au Conseil départemental . GY L'EVEQUE Subventions de fonctionnement Découvrir. SEPEAUX SAINT ROMAIN APPOIGNY GLAND CHICHEE CHEROY BONNARD SAINT BRANCHER CEZY BEINES FONTENAY PRES VEZELAY Un compte rendu financier doit être déposé auprès de l'autorité administrative qui a versé la subvention dans les 6 mois suivant la fin de l'exercice pour lequel elle a été attribuée. CENSY AIGREMONT ANGELY VEZANNES CHAMPCEVRAIS SERRIGNY MERE TONNERRE La sélection d'une langue déclenchera automatiquement la traduction du contenu de la page. Les demandes de subvention annuelle de fonctionnement 2021 peuvent ainsi être faites directement en ligne. Le présent dossier constitue une demande de subvention et n’engage pas le Conseil départemental à lui donner une suite favorable. LICHERES SUR YONNE BLACY VILLEFARGEAU MIGE SEIGNELAY Veuillez nous excuser pour ce désagrement. CRAIN SAINT ANDRE EN TERRE PLAINE COULANGES LA VINEUSE JULLY COURGENAY TRUCY SUR YONNE ou déposez-la directement à l'accueil de l'hôtel du Département, 2 rue Pierre-Labonde à Troyes. VENIZY Le présent dossier sera retourné au Conseil départemental avant le 1er octobre 2019. de cette date, les demandes de subvention éligibles seront étudiées selon la disponibilité des crédits Les élus de la commune s'inquiètent des décisions qui viennent d'être prises au sujet des aides financières que le Conseil départemental apporte à. MARMEAUX Subventions allouées. PRECY LE SEC DANNEMOINE VINCELOTTES PERCEY PERCENEIGE CRUZY LE CHATEL ARGENTENAY ESCAMPS FOURONNES DOMECY SUR LE VAULT Création de compte. TANLAY fonctionnalités de modification ou de suppression des informations et documents de votre compte. COMPIGNY PONT SUR VANNE MOUFFY BOIS D'ARCY Subventions. MONTREAL POURRAIN Accéder au MICHERY LAVAU MONT SAINT SULPICE CHAILLEY le formulaire est accessible sous les formats pdf et odt. BEAUVILLIERS COURSON LES CARRIERES ARCES DILO COUTARNOUX Mon Conseil départemental. RUGNY CHENY Conformément à l’article 22 de la loi n° 2006-586 du 23 mai 2006 relative à l’engagement éducatif, toute personne morale de droit public doit mettre à disposition du public par voie électronique, le montant des subventions qu’elle a accordées aux associations de droit français et aux fondations reconnues d’utilité publique.