Trouvé à l'intérieur – Page 55220 les lettres et paquets qui porteront un pêche est adressée , un certificat ... jos- cachet officiel d'un fonctionnaire d'une adtification soit produite . Trouvé à l'intérieur – Page 7987... et le ministre des colonies tement à l'expéditeur au moment du dépôt . sont chargés , chacun en ce qui le concerne , Art . 5 . ... Sur le rapport du ministre du commerce , en cas de perte d'une lettre recommandée Art . 2 . de l'industrie , des postes et des ... au Journal officiel et publié au Bulle bouts , ramenés sur la photographie , .y sont part . fixés à l'aide d'un cachet officiel à la cire sans tin des lois . Trouvé à l'intérieur – Page 347Ces services maritimes facilitèrent le transport des lettres . ... On lui envoya , le 8 août , de Sydney un cachet officiel ... Il avait 23,5 millimètres de diamètre et portait l'inscription « New Hebrides » autour de la circonférence en haut et « Vila » en ... Trouvé à l'intérieur – Page 641RICARD . C'est - à - dire il mé le paiera . PARLOTTE : Lieu où l'on commère . « La Chambre des députés n'est plus qu'une buvette , un cercle , une parlotte , » - Alph . KARR . PARLOTTERIE : Bavardage revêtu d'un cachet officiel . « Les 641. Trouvé à l'intérieur – Page 751journal officiel. 1851,1/6 Belgique. - = 751 - eE- 75 55 - On pourra s'adresser pour plus amples renseignements ... Les lettres chargées seront inscrites nominativement au tableau n 5 de la feuille d'avis du bureau expéditeur, et avec ... Ces lettres seront réunies par un croisé de ficelle, et les bouts de cette ficelle seront attachés au bas de la feuille d'avis, au moyen d'un cachet avec empreinte en cire fine. Trouvé à l'intérieur – Page 110C'est , pour eux , comme un moyen de donner aux lettres un certain cachet officiel . ... Il faut , en outre , noter les irrégularités suivantes dans la première partie : XII 15 , 5 de adventu nostro ; doit être relié à la phrase suivante qui commence ... Trouvé à l'intérieur – Page 68Il se rencontre aussi et surtout sur les cachets de ces lettres, cachets ... officiel d'Anne d'Autriche, aux armes de France et d'Espagne- Autriche. Trouvé à l'intérieur – Page 775. L'erenption de taxe prononcée par le n ° 9 de l'art . 8 de notre ordonnance du 17 nov . 1844 , en faSur le rapport de ... soit du timbre ou du cachet officiel des déparde ces lettres qui atteindront ou dépasseront le poids lements ministériels ... Trouvé à l'intérieur – Page 781plus bas , celle du secrétaire qui avait écrit la lettre . ... et était maintenu par le cachet ; l'adresse dans ce cas était écrite sur cette bande ' . Trouvé à l'intérieur – Page 34... à Grenoble , une lettre joliment calligraphiée et portant le cachet officiel de la Société pour l'enseignement élémentaire ( Fig . ... tous les secours de son zèle , en lui offrant à nouveau leur assistance en tout ce qui peut dépendre d'eux ( 5 ) . Trouvé à l'intérieur – Page 970Art . 74 . qui sont spécifiées ci - après , savoir : 1 ° les lettres re99. ... quelconque , ou seulement le cachet officiel d'un il lui est adressé un ... Trouvé à l'intérieur – Page 571Toute la famille dut végéter , assez misérablement , au jour le jour , d ' une maigre pension , de cachets improbables et peut - être d ' emprunts . ... Le lendemain , les carabinieri sardes de la ville de Chanaz – poste frontière entre Seyssel et Culoz — apposent le cachet officiel du royaume de Sardaigne sur le ... Sans parler du coût du passeport proprement dit 5 , un voyage de plusieurs semaines à l ... Trouvé à l'intérieur – Page 282CACHET , n.m. ' marque apposée sur la lettre à l'aide d'un cachet ' 3 : 1 ; ' emblème royal 43 : 3 . ... ERIE , n.f. , traduction du suédois Kansli ' autorité suprême de l'administration ' 33 : 2 , 45 : 2 ; une piece de Chancellerie ' écrit officiel 14 : 5 . Trouvé à l'intérieurL'estampillage doit être effectué sous la responsabilité du vétérinaire officiel. ... figurer les indications suivantes, en caractères parfaitement lisibles : — dans la partie supérieure les deux premières lettres en majuscules, ... Ce cachet doit être un cachet à encre de forme ovale ayant 6,5 cm de largeur et 4,5 cm de hauteur. Trouvé à l'intérieur – Page 194Guillaume Sassier lui fit un moment une concurrence victorieuse : devenu imprimeur officiel du maréchal de L'Hôpital ... ( 1910 ) , datée de Bourg - surGironde le 5 septembre et la Lettre de cachet du Roi sur la victoire de Rethel [ 1909 ) du 18 ... Trouvé à l'intérieur – Page 519La théorie d'une lettre chargée . dit qu'elle doit vous être remise . ... dument payés ; 1 quittance de terme de loyer ; 1 quittance de contibution ; 5 ou 6 enveloppes de lettres à ses nom et domicile . ... en tant que « bénéficiaire » , et « le cachet officiel de la Société qui l'a délivrée » , j'aurai le plaisir de vous donner votre lettre . Trouvé à l'intérieur – Page 301Il n'avait pas vu la petite fève du caféier , et s'il Outre son sceau officiel qui portait la figure d'un avait bu de la liqueur noire « qui rend un ... Les chrétiens rachetés duavait un cachet pour sceller ses lettres familières . rent vanter un breuvage qui dissipait les vapeurs , Sur ce ... 5 janvier 165 ' et le 14 février de la même bien revenue du café : Mademoiselle de Meri l'a année , François Rostaing de Cadenet ... Trouvé à l'intérieur – Page 970Selon ce qui résulte de l'ouverture de la Art . 79 . dépêche , les lettres ci - dessus mentionnées sont renvoyées sur - le - champ ... ou seulement le cachet officiel d'un il lui est adressé un second et dernier avertisse fonctionnaire d'une administration ou ... 5 de la présente ordonnance pés de la double taxe en vertu de l'art . Trouvé à l'intérieur – Page 1093V. Poste aux lettres ( législ . ) . Traités diplomatiques ou politiques ( législ . ) . ... Avoué , 2 . Mention au répertoire , Cachet officiel , 9 . 5 . Commis greffier asser Mesures d'ordre intémenté , 1 . rieur , 7 . Convention illicite , 10. Monopole , 10 . Trouvé à l'intérieur – Page 783... comme rebuts conformément dance de service au moyen d'une aux dispositions du chapitre VIJI griffe ou de leur cachet officiel . du ... le fonctionnaire qui le postes , pour y donner lelles suites remplace contresigne les lettres à qu'il trouvera convenir . sa place , en ... prévue par l'art , 5 , ° de la bandes . loi du 4 mai 1877 . Trouvé à l'intérieur – Page 4285 , au greffe du tribunal de commerce de la Seine , par le sieur Dussieux ( Tony ) , négociant à Paris . ... Cette marque se compose : 10 d'une étiquette ( A ) de 0.049 de haut sur 0.078 de large ; 2 « d'un cachet ( B ) de 0.026 de ... L'étiquette est en noir sur fond blanc ; la mention imprimée en travers est en lettres rouges . Trouvé à l'intérieur – Page 137POETES ITALIENS , 5 lett . aut . sig . ( en italien ) . ... Sa signature seule avec cachet in - 4 . HARRING ... HELL ( Théodore ) . 1 p . in - 4 . HERLOSSHON . 1847. in - 8 . Cachet . 1455. POETES ALLEMANDS , 4 lett . aut . sig . ... Chaque jour Louis - Philippe recevait un rapport officiel de tout ce qui se passait dans Paris . Trouvé à l'intérieur – Page 1085 . 7 . , le moine Jakushô ainsi que plusieurs de ses compagnons demandent des certificats de réception des défenses munis du cachet officiel . Trouvé à l'intérieur – Page 499... de papier sans signatures » et « qu'il n'a pas cru avoir qualité pour en examiner minutieusement l'authenticité » ( 5 ) . ... machination des lettres écrites sur papier du Ministère , signées de leurs auteurs ou revêtues du cachet officiel . Trouvé à l'intérieur – Page 582Les lettres chargées doivent être présentées sous enveloppe et fermées au moins de trois cachets en cire avec empreinte ; ces cachets doivent être placés ... Trouvé à l'intérieur – Page 1099( lent , aux destinataires des lettres et paquets soumis à la ... ou seulement le cachet officiel d'un fonctionnaire d'unc adininistration ou d'un ... Trouvé à l'intérieur – Page 8061ANNEXE I Total Certifié exact : Arrété la présente demande à la soinme de : A le ( Signature et cachet commercial du demandeur . ) ... 20 Déclare constituer ( 4 ) caution personnelle et solidaire de ( 5 ) en faveur de l'office national interproíessionnel des céréales ... ( 6 ) Montant maximum de la garantie en chiffres et en lettres . Trouvé à l'intérieur – Page 552... aprės , savoir : 1 ° les lettres reproduisant second avertissement reste sans ... cachet officiel d'un fonctionnaire d'une adtification soit produite . Trouvé à l'intérieur – Page 242Sa lettre à Banks étoit fermée avec le cachet officiel de Bonaparte , et Banks a reçu cette lettre par l'ageut français en Angleterre , pour l'échange des ... Trouvé à l'intérieur – Page 301Il n'avait pas vu la petite fève du caféier , et s'il Outre son sceau officiel qui portait la figure d'un avait bu de la liqueur noire « qui rend ... Les chrétiens rachetés duavait un cachet pour sceller ses lettres familières . rent vanter un breuvage qui dissipait les vapeurs , Sur ce ... Madame de Sévigné écrivant à sa CADEVET . fille , le 10 mai 1676 , lui disait : « Vous voilà donc Le 5 janvier 1654 et le 14 février de ... Trouvé à l'intérieur – Page 242Sa lettre à Banks étoit fermée avec le cachet officiel de Bonaparte ... m'écrit qu'il a vu le thermomètre à vingi - un degrés le 5 nivôse ( 25 décembre ) . Trouvé à l'intérieur – Page 443... ( sic ) d'a sceau officiel avec armoiries , un cachet , près son portrait , député du clergé des avec devise , pour fermer ses lettres ... des victimes des mas nant général des armées navales de sacres qui eurent lieu à Paris , du 2 au 5 Louis XIV . Trouvé à l'intérieur – Page 973... dans un livre auquel on a toujours reconnu un cachet officiel , un ... et cependant prescrire in odium negligentium par 30 ans de possession 5. Trouvé à l'intérieur – Page 64311 ) les lettres et paquets revêtus soit du contre - seing , soit du timbre ou du cachet officiel des départements ministériels , qui seront refusés par les ... Trouvé à l'intérieur – Page 557... SÉCURITÉ RADIOTÉLÉPHONIQUE POUR NAVIRE DE CHARGE ( Cachet Officiel ) ( Nationalité ) ... 1960 Nom du Navire Numéro ou Lettres Distinctifs du Navire Port ... Trouvé à l'intérieur – Page 825 et 6 précédents pourront , au choix des envoyeurs , être payées d'avance ou être laissées à la charge des destinataires . ... Les lettres chargées ne seront admises que sous enveloppe et fermées au moins de deux cachets avec empreinte . Trouvé à l'intérieur – Page 1221La distribution de ces lettres ne doit être essayée sur aucune autre destination et pour quelque motif que ce soit . ... nouvelle résidence ; 2 ° Les lettres et paquets portant un contreseing , ou seulement le cachet officiel d'un fonctionnaire quelconque , adressés à ... 5. Le droit à la franchise ne s'applique qu'aux dépêches officielles urgentes , c'est - à - dire aux communications relatives à un service public ... Trouvé à l'intérieur – Page 110C'est , pour eux , comme un moyen de donner aux lettres un certain cachet officiel . ... Il faut , en outre , noter les irrégularités suivantes dans la première partie : XII 15 , 5 de adventu nostro ; doit être relié à la phrase suivante qui commence ... Trouvé à l'intérieur – Page 67... Les lettres et paquets qui porteront un contre - seing quelconque , ou seulement le cachet officiel d'un fonctionnaire , d'une administration ... 20 Les lettres et paquets contre - sign's adressés à un fonctionaire dénommé dans lesdits tableaux , lorsque , le destinataire étant ... Les autres , frappés de la double taxe , sont 5 ... Trouvé à l'intérieur – Page 61Il revêt ensuite la formule de sa signature ainsi que du cachet officiel de la ... ( en lettres et en chillres ) ( en lettres et en chuires ) le le 19. Trouvé à l'intérieur – Page 98O peut nous être demandé par lettre . 5 . INSTITUTION D ' AFFILIATION : 5 . 1 . Dénomination : . . 5 . 2 . Adresse ( 2 ) . . . . . 5 . 3 . Cachet : 5 . 4 . Date : 5 . 5 . Signature : NOTES : ( 1 ) Ecrire en lettres capitales . Pour les ressortissants espagnols ... Trouvé à l'intérieur – Page 9Dans ce pays , la taxe des lettres . avec valeur déclarée est acquittée en numéraire . ... La Comm . émet l'avis que le $ 1 n'exclut pas la faculté d'apposer , à côté des cachets de l'expéditeur , le cachet officiel du bureau d'origine . ... avec valeur déclarée , indépendamment des cachets de l'envoyeur , le cachet du bureau de poste certifiant l'insertion du contenu . 4. Autriche . Supprimer $ 3 . 5. Belgique . Trouvé à l'intérieur – Page 242Sa lettre à Banks étoit fermée avec le cachet officiel de Bonaparte ... m'écrit qu'il a vu le thermomètre à vingt - un degrés le 5 nivôse ( 25 décembre ) . Trouvé à l'intérieur – Page 754Les lettres et paquets revêtus soit du contre - seing , soit du timbre ou du cachet officiel des départements ministériels ... en ajoutant un centimètre lorsque le nombre des millimètres dépassera le chiffre de 5 , et en négligeant les millimètres ... Trouvé à l'intérieur – Page 242Sa lettre à Banks étoit fermée avec le cachet officiel de Bonaparte ... m'écrit qu'il a vu le thermomètre à vingt - un degrés le 5 nivôse ( 25 décembre ) . Trouvé à l'intérieur – Page 136... de Paris ont toutes un caractère officiel 75 ; et elles visent manifestement ... [ 1910 ] , datée du 5 septembre ; la Lettre de cachet du Roi envoyée à ... Trouvé à l'intérieur – Page 552... savoir : 1 ° les lettres reproduisant second avertissement reste sans effet ... cachet officiel d'un fonctionnaire d'une adlification soit produite . Trouvé à l'intérieur – Page 1278... le procès - verbal dressé en exécution de l'article 5 de la présente ordonnance décrira sommairement , mais pièce par pièce , chaque ... Seront immédiatement délivrées en franchise , au destinataire de la dépêche soumise à l'ouverture , les lettres trouvées dans ... 2 ° Les lettres et paquets qui porteront un contre - seing quelconque , ou seulement le cachet officiel d'un fonctionnaire d'une administion ...
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