Ce rapport quantifie le tort causé par les ententes et identifie de meilleures méthodes d’enquête. Trouvé à l'intérieur – Page 315... rue de Chevreuil 21006 DIJON Tél . : 03 80 63 52 34 Fax : 03 80 63 52 53 DIRECTION DEPARTEMENTALE DGCCRF ... 34000 MONTPELLIER Tél . : 04 67 61 81 00 B - ORGANISMES INSTITUTIONNELS I.N.A.O. ET TECHNIQUES DE LA ... Trouvé à l'intérieur – Page 222... France AC Éducation TA de Montpellier CRC Bourgogne CRC PACA AC Agriculture AC Équipement AC Équipement AC Défense I I I E ... DGCCRF I I I 3e I 3 ° AC SGG AC Éducation AC CDC 93 94 95 96 97 98 99 I I I I I E I I I I 3 3e 3e I TA de Rennes TA ... la Cour , c'est vraiment le troisième grand corps » , et tel fonctionnaire travaillant à l'ENA de confirmer : « Depuis des années , la Cour sort toujours. Trouvé à l'intérieur – Page 710 h 10 : N. ZYLBERMANN , Chef du Bureau “ Hygiène " de la D.G.C.C.R.F. Le rôle de l'Administration française en matière de sécurité ... Professeurs à la Faculté de Pharmacie de Montpellier . ... Pour tous renseignements s'adresser : M. DERBESY I.D.A.I. , B.P. 151 84147 MONTFAVET CEDEX Tél . : 90.23.77.00 - Fax ... Les pratiques commerciales restrictives sont au coeur des préoccupations de plus en plus d'acteurs de la vie économique en raison notamment des effets néfastes qu'elles engendrent sur l'économie. Indispensable aux agronomes et techniciens de terrain, cette nouvelle version du Mémento de l'agronome, totalement remaniée et adaptée aux nouveaux enjeux du développement des pays du Sud, se compose d'un livre et de deux cédéroms ... Trouvé à l'intérieur – Page 85... commentaire par Sandrine PLANA Tentative - Exploitation viticole - Contrôle de la DGCCRF - Déclaration minorée des ... 2005 : Juris - Data no 2005-294355 Bande organisée - Prévenu identifié - Relais de téléphone portable - Condamnation - CA Poitiers ch . corr . , 15 déc . ... de stupéfiants - CA Montpellier 3 corr . , 4 mai 2005 : Juris - Data n ° 2005-287134 Travestissement - Tenue vestimentaire ... Un dossier pour connaître les risques juridiques liés à la soumission d'un partenaire commercial à des obligations contractuelles créant un déséquilibre significatif. Trouvé à l'intérieur – Page 530N'hésitez pas à nous téléphoner , nous faciliterons vos contacts , en relation avec le comité départemental compétent . ... produits phytosanitaires organisé par l'AFPP ( Association française pour la protection des plantes ) à Montpellier le 15 octobre . La DGCCRF ( fraudes ) et les SRPV ( protection des végétaux ) travaillent de plus en plus en coordination , afin de mieux cibler les contrôles et de réaliser ... Trouvé à l'intérieur – Page 12En matière de services publics locaux , les agents de la DGCCRF sont consultés lors du choix du mode de gestion et pour ... de la productivité et des études économiques , Université de Montpellier I. La revue est publiée avec le concours du CNRS . ... tel celui de la croissance démographique ou des emplois , que sous un aspect négatif comme le chômage ou la défaillance d'entreprises artisanales . Trouvé à l'intérieur – Page 1990-38Jean Jaurès 93800 Épinay - sur - Seine Tél . : ( 1 ) 48.23.20.42 RVI 70/76 rue Brillat Savarin - 75013 Paris Tél . : ( 1 ) 45.88.08.09 GEPV 10 A rue de la Paix - 75002 Paris Tél . : ( 1 ) 42.96.50.29 Bureau de l'Information des Consommateurs DGCCRF - Ministère de ... Sup . d'Agronomie Place Pierre Viala 34600 Montpellier Cedex 01 Tél . : 67.61.26.68 Agence Capucine de Fouquières 3 , rue Charles ... Trouvé à l'intérieur – Page 36( Adresse utile : DGCCRF - 13 , rue Saint Georges - 75436 PARIS Cedex 09 ) Les principaux agents de polymérisation ... Aix en Provence ( Z.I. Les Jalassières 13510 Eguilles - Tél . : 04 42 20 00 10 ) , Bordeaux , Lille , Lyon , Montpellier , Nice ... Trouvé à l'intérieur – Page 205Conseil Supérieur d'Hygiène Publique de France 1 , Place Fontenoy 75350 PARIS 07 Tel : 40566000 Commission ... CEDEX 13 Tel : 49558157 Fax : 49555949 D.G.C.C.R.F. Laboratoire Central de Recherches et d'Analyses 25 Avenue de la ... Faculté de Pharmacie Laboratoire de Chimie Appliquée à l'Expertise 15 , Avenue Charles Flahault F - 340 60 MONTPELLIER CEDEX Tel : 67635360 11. La méthode IDEA est une méthode globale d'évaluation de la durabilité des systèmes agricoles selon les axes agroécologique, socioterritorial et économique. Trouvé à l'intérieur – Page 411... inspecteur DGCCRF , Montpellier - Patrick ORSINI , inspecteur DGCCRF , Dijon - N ... , Lyon SOUS - DIRECTION DE LA LOGISTIQUE ( 4E SOUSDIRECTION ) 139 , r . de Bercy , 75572 Paris Cedex 12 Tél . : 01 40 04 04 04 Sous - directeur ... Trouvé à l'intérieur – Page 8C'était Montpellier qui professionnelles agricole - Robert Mestres , SDQPV . ... de l'Hérault ) avec les intervenants de la matinée et M. M. Aymard ( GRCETA de BasseDurance ) , Blachère ( DGCCRF ) , Molot ... 75012 Paris Tél . 01 43 44 89 64. Trouvé à l'intérieurL'industrie agroalimentaire est l'un des premiers secteurs d'activité en France. Forts de leur analyse, les auteurs proposent, d'une part, d'aménager les conventions de mesure en désagrégeant l'approche macroéconomique du pouvoir d'achat, en définissant plus rigoureusement le champ des dépenses contraintes et en ... Trouvé à l'intérieur – Page 1640CARRIÈRE à Thomson CSF Téléphone du Mérite . ... la répression des fraudes ( DGCCRF vice politique salariale ( 1981-86 ) , Directeur ( 1977-81 ) , Conseiller technique au cabinet de Michel ... Georges Clemenceau , Maître de conférences à l'université de Nice - Sophia Antipolis teau supérieur à Montpellier , Adjoint au ... Trouvé à l'intérieur – Page 54Renseignements : tél . 04 68 35 34 34 ... fax 02 41 22 54 34 . Tarif : 3 900 F. Du 14 au 18 février L'Agro et l'INRA - Montpellier ( 34 ) proposent une formation sur les insectes et acariens des cultures légumières et leurs auxiliaires : identification ... Trouvé à l'intérieurBP 60-34935 - Montpellier cedex 9 Directeur de publication : Guillaume CERUTTI Rédacteur en chef : Gérard PERUILHÉ Rédacteur en chef adjoint : Christine CAMBON - Tél . : 01 44 97 28 37 Site Internet : www.dgccrf.minefi.gouv.fr La ... Trouvé à l'intérieurEn outre , la DGCCRF est le point de contact de la Communauté européenne pour la France et reçoit les informations concernant la sécurité ... Limiter les conséquences économiques graves provoquées par le décès du conjoint , tel est l'objectif de la campagne de sensibilisation ... d'appareils saire , quelqu'un qui intervient sophistiqués et un centre de forpour réguler , résoudre les mation à Montpellier . La commande publique a été progressivement saisie et encadrée par le droit de l’Union. Trouvé à l'intérieur – Page 14... c'est l'utilisation de Rungis sans • L'auto - contrôle de la qualité Réglementation et mise en oeuvre Le 7 avril à Montpellier , le 8 à ... du contrôle de la qualité dans le cadre des conventions proposées par la DGCCRF ( entreprises de conditionnement et d'expédittion de ... Vite Tél . : 53 71 22 13 Fax : 53 40 87 26 Arbres fruitiers sous contrôle INRA CTIFL * Bureau national Interprofessionnel du Pruneau. Trouvé à l'intérieur – Page 348... Receveur principal des douanes , Lyon - Antoine PAOLONI , Inspecteur DGCCRF , Montpellier - Patrick ORSINI , Inspecteur DGCCRF , Dijon Centre de traduction ATRIUM , 5 , pl . des Vins de France , 75573 Paris Cedex 12 Tél . : 01 57 23 ... D’origine modeste, orphelin très tôt, Louis Bréas connut une enfance ballotée d’une famille d’accueil à une autre, naturellement accompagnée d’une scolarité erratique. Les changes commerciaux s'intensifient et s' tendent l'ensemble de la plan te. Trouvé à l'intérieurTél : 0153 187200 Fax : 0153 183639 -Les chiffres clés du PLF 1999 -La Banque européenne d'investissement . ... ZAĆ d'Antigone 68 , allées de Mycènes , 34000 Montpellier . Tél . : 04671569 20 . CICOM LIMOUSIN : 5 , impasse Saint - Surin , 87000 Limoges . Tél ... N ° 141 Rapport d'activité de la DGCCRF pour 1997 . Trouvé à l'intérieur – Page 66La DGCCRF est rattachée au ministère de l'Économie , des Finances et de ... de la répression des fraudes , BP 60 , 34935 Montpellier Cedex 9 , tél . Trouvé à l'intérieur... boulevard de la Lironde , 34397 Montpellier cedex 5 ( 2 ) DSM Food Specialties , BP 50 239 , 59472 Seclin cedex 35 anton Exposition d'ouvres d'art en caveau Touraine Azay - le ... Il faut , d'ailleurs , noter que très peu de pays se sont dotés d'un tel dispositif réglementaire . ... auprès de la D.G.C.C.R.F. Il appartient donc , aux utilisateurs d'enzymes ænologiques d'interroger leurs fournisseurs , afin de ...
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