Trouvé à l'intérieur – Page 44Autres organisations professionnelles et leurs missions Représentation de la profession (fromageries). Union tunisienne de l'industrie, du commerce et de ... Trouvé à l'intérieur – Page 91895. iente à son égard et peut , à son par un arrêté du conseil de pré- compétent à l'égard d'un autre XX . ... V. la Siège social , Principal établis : juridiction , soit devant le tribus nal de commerce . ... de commission l'exécution ou de l'interprétation comme faisant un acte de ses pas dans la compétence du juge pour marchandises vendues et du cahier des charges . ... ( Tunisie . ) – V. Tunisie . le montant de la condamnation 5 août 1895 . - II . 1. 48 . est valablement portée devant le 30 . Trouvé à l'intérieur – Page 518La seigneurie . dans ses relations ultérieures avec le divan de Tunis , invoque bien un traité , capitoli , fædus , qui aurait ... partaient pour le Levant et le Ponant , les galères de Barbarie avaient leur cahier des charges , leur ordre de départ et ... Trouvé à l'intérieur – Page 7858Ministère du commerce , de l'industrie , formuler une demande écrite , qui devra parvedes postes et ... rue Cambacérés ; à la préfecture de Lot - etl'arrêté , du cahier des charges et examiner les Garonne et à la colonie correctionnelle d'Eyssos . types , au service de la ... POSTES gnements et explications qui lui seraient dolieu de chaque corps d'armée et des divisions mandés . l'Algérie ou de Tunisie . Trouvé à l'intérieur – Page 2974L'achat du cahier des charges original , accompagné de 4 formulaires de soumission , est obligatoire pour soumissionner . Il est à réclamer par l'intermédiaire du CNCE . La caution de soumission de 1 % sous forme de garantie bancaire , doit être remise conjointement avec l'offre . ... TUNISIE TUN . 469 : 44.000 charges ( matière ) et matériels nécessaires pour la soudure aluminothermique des rails . Trouvé à l'intérieur – Page 51Pour la ligne de Tunis à Tripoli , à laquelle ne sont pas applicables les tarifs spéciaux de ... Risques et périls à la charge du concessionnaire . Trouvé à l'intérieur – Page 154dont l'activité sera régie par un cahier des charges dans le souci de les intégrer ... Tunisienne de l'Industrie, du Commerce et de l'Artisanat (U.T.I.C.A), ... Trouvé à l'intérieur – Page 325Etats - Unis : convention de navigation et De Paris ( Mélanges ) , t . ... Commerce de France en dispositions de leur cahier des charges , 1831 , 145 . Trouvé à l'intérieur – Page 666Turquie Asie : Mouvement du commerce , de l'agriculture et de l'industrie dans la Turquie d'Asie . ... Lignes de Tunisie , garanties par l'Etat : 1.945.981 francs en 1905 , contre 2.125.795 francs en 1904. ... gare du Tlélat et n'auront plus à supporter les interminables retards provoqués par les délais de transmission que les cahiers des charges accordent å chaque Compagnie avec le régime actuellement ... Trouvé à l'intérieur – Page 40Affaires étrangères RAMADIER Chargé des affaires européennes : M. Maurice Faure ( R.R.S. ) . SCHUMANI Affaires marocaine et tunisienne : M. Emile Claparède ... Trouvé à l'intérieur – Page 5761890 , du domaine de Gamart , l'annulation Par ces motifs , déclare non concluants et comme tels non ad- comme ... le bail critiqué a fait l'objet d'un dire inséré au cahier des charges de l'adjudication à la requête de AbderrahmanARRÊT . ben ... Durand ne saurait se prévaloir l'appelante ; — Par ces motifs , confirme . du jugement du tribunal de Tunis , du 16 avr . ... EFFETS DE COMMERCE , Aval : 1 ° Non - COMMERÇANT , CARACTÈRE CIVIL ; 2 ° et 3 ° FORMES , INDICATION DE ... Trouvé à l'intérieur... from the original French: 'Tout différend entre l'État Tunisien et le Titulaire résultant de l'application de la Convention et du Cahier des charges, ... Trouvé à l'intérieur – Page 67018 Janvier 1970 la charge du cone le droit , toutes les inde les par suite de l'exécut i des ouvrages concédés . ... d'une part , l'Algérie , le Maroc et la Tunisie , d'autre part , le montant de la taxe spéciale applicable aux conversations L'usage des ... dessins et mémoires explicatis sur le projet de cahier des charges destiné à réglementer la future nécessaires pour ... il gusera La présente concession a pour objet l'établissement et l'exploitation d'un port de plaisance , de commerce et de ... Trouvé à l'intérieur – Page 396PRIVILÈGE de commerce du Havre , à qui cette pétition a été communi- et ... en fonte pour chemins l'on remarque dans le cahier des charges concernant une ... Trouvé à l'intérieur – Page 165L'instauration de quotas à l'importation et de monopoles d'État chargés des ... par le ministère du Commerce et la soumission à un strict cahier des charges ... Trouvé à l'intérieur – Page 3819Aide et coopération entre la République et autres Etals nerbres de la Communauté ( rectil . ... et paramédicales par les personnes de nalionalité française ayant exercé lesdites professions en Tunisie en verlu de la réglementaiion particulière à ce pays . ... Arr . Industrie e ! commerce . ... Nouveau cahier des charges . Trouvé à l'intérieur – Page 446marchandises qui ne sont livrées à l ' administration militaire qu ' aux lieux de destination et qui voyagent aux risques et périls des ... de l ' excédant des fixations indiquées au cahier des charges , - et des bâtiments de la marine nationale ou à voiles du commerce qu ' en cas d ... effectués par l ' Administration militaire ou pour le compte de cette administration entre la France , l ' Algérie et la Tunisie ... Trouvé à l'intérieur – Page 628Les frais d'enregistrement du présent cahier des charges et de la convention ciannexée seront supportés par le concessionnaire . Trouvé à l'intérieur – Page 262CAHIER DES CHARGES Une fois terminée la critique de l'étude de faisabilité et lorsque la décision aura été prise de passer à l'exécution du projet ... Trouvé à l'intérieur – Page 2148Pour les gravures , diver's sujets de l'exposition des beauxarts , le Pavillon chinois , celui du bey de Tunis , la Galerie des ... N. 591. Compagnie d'assurances maritimes , SOUMISSIONS APPROUVÉES . agriculture et commerce . 19 juin . Avis no 79 . Réadjudication des 5 " , 25 ° et 26 ° lots du cahier des charges n ° 54 : Le conseil d'administration a l'honneur d'informer MM . les actionnaires que 5 ° lot . Trouvé à l'intérieur – Page 56Le Conseil de la concurrence est chargé de l'observation et de ... ou sur la requête du Ministre du Commerce ou d'un tiers ayant un intérêt à agir. Trouvé à l'intérieur – Page 435Recueil des lois, décrets et règlements promulgués dans la régence de Tunis du 1er Janvier 1888 au 1er Janvier 1896 Maurice Caudel ... ARRÊTÉ du Directeur Général des Travaux Publics établissant le cahier des charges et conditions générales imposés ... Décret ouvrant le port de Nébeul aux opérations de commerce . Trouvé à l'intérieur – Page 116Ces opérations ont surtout touché les secteurs des services ( tourisme et commerce ) , la pêche et l'agroalimentaire . ... de ventes de blocs d'actions de contrôle sur la base d'un cahier des charges et / ou d'offres publiques de vente ( OPV ) . Trouvé à l'intérieur – Page 211gérer , en cette qualité et par intérim , la légation de France à RioJaneiro . ... a été nommé consul - général et chargé d'affaires de France près les ... Trouvé à l'intérieur – Page 42tent nos terres, ils usurpent nos titres et nos noms même ; quel inconvénient de faire leur métier, pour être quelque jour en état dans nos maisons et dans nos charges»67. Dans le même sens, Sébastien le Prestre de Vauban ... S'adonner au commerce, c'est pour les nobles un suicide à terme, une reconnaissance des idées, valeurs et pratiques marchandes70. Ainsi à travers ce qui semble d'abord une ... Trouvé à l'intérieur – Page 6611Journal Officiel de la République Tunisienne - Annonces Légales , Réglementaires et Judiciaires – 17 novembre 2011 Pour la ... les Thamz az biens mobilières et immobilières du Jest une défunt MOHAMED BEN SALEM BEN HAMED BH de ne Jugemen Commerce ... de location stipulées au cahier de charge établi par l'administrateur judiciaire M. Jalel Hadded exécution du jugement préparatoire du ... Trouvé à l'intérieur – Page 98moniteur du commerce international. soURce ... pour tout dossier prévoir des frais administratifs variables de 200 à 700 F et éventuellement des frais de courrier rapide A ... Cahier des charges non disponible, Référence : INV DP EDV/03/89. ... 105 - TUNISIE Marché de fournitures : 1 bourreuse niveleuse dresseuse pour ... Trouvé à l'intérieur – Page 840... conformément à l'article 693 du code de commerce, à informer le titulaire ... par la mention « Lu et approuvé ») Annexe n° 2 CAHIER DES CHARGES RELATIF ... Trouvé à l'intérieur – Page 944de susindiquées , que accéléra faires étrangères , qui seront chargés d'en ex CAHIER DES CHARGES tions réalisées au delà de la ... l'Algérie , la Tunisie , la Tritrouveront , dès le début , élevées d'un demi financières contenues dans les articles 2 et 3 do politaine et le ... messieurs , qu'à vous expo commerce , de l'industrie , des postes et des téCHAPITRE fer poser les résultats financiers de la combi- ... Trouvé à l'intérieur – Page 3France , l'Algérie , la Tunisie , la Tripolitaine et 12 janvier 1898 ( 3 ) le Maroc . 2. Ladite convention et le cahier des charges qui s'y rapporte , annexés à la ... Entre le ministre du commerce , de l'industrie , 13 janvier 1898 des postes et des télégraphes , agissant au nom et Fur le compte de l'Etat ; Et M. le procureur de la ... Trouvé à l'intérieur – Page 66... vigueur du cahier des charges de ladite concession par révision des cahiers des charges de concessions existantes , 1957 . 1.15 . Ordonn . 24 septembre 1958 ( relative à diverses dispositions d'ordre financier , industrie et commerce , art . Trouvé à l'intérieur – Page 144Des décrets rendus en conseil d'État , après enquêle , pourront approuver les additions et modifications qu'il serait reconnu nécessaire d'apporter au cahier des charges de la concession , d'accord avec la chambre de commerce ... Trouvé à l'intérieur – Page 54... de la convention , du cahier des charges et de leurs annexes relatifs au permis " Didon Elyssa " signés à Tunis le 2 ... shore et autorisant l'Etat à souscrire au capital de la Banque arabe tuniso - libyenne de développement et du commerce ... Trouvé à l'intérieur – Page 966Les signes sont positifs et nous sommes optimistes quant aux perspectives d'avenir " , a - t - il conclu . a TUNISIE tout de ... Du côté du ministère du Commerce , on estime que l'imposition du cahier des charges pour l'importation de produits ... Trouvé à l'intérieur – Page 2431... en négociations avec le gouvernement tunisien en vue d'obtenir que soit fixé le montant de l'indemnité d'éviction due à la Compagnie en conformité des stipulations des conventions et cahiers des charges . Ces négociations sont en cours . Trouvé à l'intérieur – Page 36La présente convention et le cahier transatlantique . de M. Félix Faure , Président de la Républi- des charges y annexé seront enregistrés au que française , par M. Henry Boucher , mi- droit fixe de 3 " fr . Tunisie . nistre du commerce , de ... Trouvé à l'intérieur – Page 165APPENDIX V. Articles particulièrement intéressants du cahier des charges de l'adjudication des galères de Barbarie ( Venise , 1507 ) . Document des Archives générales de Venise d'après de Mas - Latrie , op . cit . , documents , p . 267 et suiv ... Trouvé à l'intérieur – Page 401Conserver aux puissances étrangères les droits que leur conféraient les traités de commerce conclus avec la Tunisie serait fermer la colonie ... elle est intéressée à développer la production et le commerce tunisiens : seule l'assimilation des produits tunisiens aux produits ... décevante qui n'impose au gouvernement protecteur que des charges sans contrepoids , que des sacrifices sans compensation ? Trouvé à l'intérieurAFL 1997-002-5157 , Cahier des charges de la convention du 29 mai 1857 ... Histoire du commerce et de l'industrie de Marseille , xixe - xxe siècles » , t . Trouvé à l'intérieur – Page 243Avant - projet de code de commerce maritime . c ) Instruction aux juges de paix pour l ' exécution de la loi foncière d ... Cahiers des charges , clauses et conditions de la constitution en enzel des immeubles habous - Tunis : S . E , 1885 . - 5 p . Trouvé à l'intérieur – Page 466Le cahier des charges est déposé l ' Asie , son rôle politique , qui en a fait depuis sa fondans un lieu public , afin que chacun en prentie con - dation ... Trouvé à l'intérieur – Page 798OFFICIELLES & PRIVÉES la Chambre de Commerce ; aux Chambres On vendrait aussi la propriété . 13014 AVIS D'ADJUDICATIONS pellier , Cette , Narbonne Lyon , Dunkerque ; PETITJEAN , 9 , RUE DES HALLES Alger , Oran , Constantine et Tunis . ... Voir le cahier des charges au Ministère ET DES GRANDS EXPRESS EUROPÉENS de 20 000 fr . amortissab . des Colonies ( 3e Direction , 2e ... Trouvé à l'intérieur – Page 447On cial ne se produit ; mais , dès qu'il se met en marche et prend souvent ses désirs pour la réalité . que sa vitesse est ... ils Postes et soumis à l'examen des Chambres de s'échauffent proportionnellement à leur résistance , et Commerce ... desserrant les ports d'Algérie , objection tombe par la possibilité évidente de déde Tunisie , d'Italie et même du Lecant ( 1 ) . ... elle reconquerra ainsi « la plus grande et d'un cahier des charges qui n'a guère change partie » des sympathies qui ... Trouvé à l'intérieur – Page 10Lambiotte frères , à BruCanton d'El - Feidja S'adresser pour les renseignements à : xelles , 5.000 à 4.75 et 5.000 à 4.99 ... à 4.82 , 1.000 à 4.88 et corps et à la racine du marteau de l'Etat et les rédacteur et dépositaire du cahier des charges . ... du Commerce de soumissions cachetées , d'une fournitutres . et de la Colonisation re de 200.000 traverses en sapin . ... A VENDRE Forêt séculaire : 10.000 hectares La vente a eu lieu à Tunis , le 18 Etudes de M ° Jules PECKELS , avoué ... Trouvé à l'intérieur – Page 59... tunisiennes par les unités de pêches de nationalité tunisienne et par les ... dispositions de 1996 portant la publication du cahier des charges fixant ...
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