Trouvé à l'intérieurCes divers établissements de crédit, ou « crédifères », suivant le mot bizarre ... du décime » qui indique qu'il peut recevoir un versement d'un décime. Trouvé à l'intérieur – Page 132Pour les personnes en établissement : - le demandeur peut être hébergé ou ... grands domaines : - aide à la mobilité : déplacements au sein du logement et à ... Trouvé à l'intérieur – Page 152Les établissements de recherche, définis comme tels sur la base de leur activité ... la communication avec d'autres entreprises et la mobilité des salariés. Trouvé à l'intérieur – Page 58... la pro- dans 110 établissements de formaductivité du travail et la mobilité de la ... ploi appliqueront pour le versement dans les programmes d'études . Trouvé à l'intérieur – Page 65... dans les établissements de crédit ordinaire , n'a pas la mobilité qu'on remarque dans les opérations de compte courant . ... Caisses d'épargne , le montant des remboursements pour 100 francs de versements s'élevait , dans la même année ... Depuis plus de vingt ans, l'OCDE développe et publie chaque année dans Regards sur l'Éducation une large gamme d'indicateurs comparatifs qui fournissent un aperçu du fonctionnement des systèmes éducatifs. Trouvé à l'intérieur – Page 58... Accession Sociale ) ou prêts personnels auprès de différents établissements bancaires . ... sans condition de revenu , dans le cadre du versement 1 % . Trouvé à l'intérieur – Page 259... des autorités florentines une attention à la mobilité des sujets de l'Empereur , et en particulier à ceux qui remplissaient ... l'établissement de conventions commerciales visant à perpétuer d'anciennes pratiques telles que le versement d'un ... Trouvé à l'intérieur – Page 19... à charge de remploi en valeurs d'Etat ; immobilisés par un versement à la caisse des consignations , indisponibles par l'emploi auquel ils sont légalement affectés ; alors que leur seule utilité réside et dans leur mobilité et dans leur liberté et ... Trouvé à l'intérieur – Page 92... lorsqu'il s'agit d'une mobilité sur un autre site géographique de l'entreprise , outre le versement d'une prime de déménagement , la visite du futur ... Trouvé à l'intérieur – Page 65... Montant des remboursements pour 100 francs de versements 1870 1871 1872 1873 1870 1871 1872 1873 Banques ... les établissements de crédit ordinaire , n'a pas la mobilité qu'on remarque dans les opérations de compte courant . Trouvé à l'intérieur – Page 106SUBVENTIONS ET REMBOURSEMENTS REÇUS AU TITRE DE L'EMPLOI DE SALARIÉS DANS L'ÉTABLISSEMENT ligne 80 : au ... de conversion , de cellule de reclassement , de préretraite , d'aide à la mobilité géographique , d'allocation temporaire dégressive . ... du poste 647 du plan comptable général ligne 83 : poste comptable 6472 « Versements aux comités d'entreprise et d'établissement » ... Trouvé à l'intérieur – Page 219C'est ainsi que les établissements de crédits doivent mettre à la disposition de leurs clients une documentation relative à la mobilité bancaire, ... Trouvé à l'intérieur – Page 105Accorder une aide non remboursable en faveur des travailleurs intéressés afin de contribuer aux versements ... d'activité ; dans certaines conditions , si les entreprises cessent leur activité du fait de l'établissement du marché commun , afin de ... Trouvé à l'intérieur – Page 45Les autorités ontcontinué de cofinancer les projets Erasmus pour aider à la mobilité des étudiants. Un décret sur le financement des établissements ... Ce livre regroupe les règles applicables à l'ensemble de la fonction publique internationale : Nations unies et Institutions spécialisées, Union européenne, Organisations intergouvernementales, etc. Trouvé à l'intérieur – Page 41Offrir une plus grande autonomie aux établissements primaires et secondaires et ... passant entre autres choses par une plus grande mobilité des chercheurs. Trouvé à l'intérieur – Page 188La proposition de l'employeur : l'employeur doit prendre contact avec l'ASSEDIC dont relève l'établissement , afin de se ... Le défaut de proposition d'accès au PARE anticipé est sanctionné par le versement d'une contribution égale , par ... Ce rapport montre, chiffres à l'appui, que la flexibilité des emplois s'est développée en France de façon significative, renforcée par différentes voies (essor de l'intérim, des CDD, etc.). Trouvé à l'intérieur – Page 151En France, la mobilité internationale est encouragée par le versement de bourses. ... un établissement étranger (de recherche ou d'enseignement supérieur). L'appareil de diffusion du livre contribue à déterminer différents circuits, de plus multitudinaire au plus élitaire, autour desquels se configurent des niveaux et des modes de communication qui mettent en jeu la formation des goûts, ... Trouvé à l'intérieur – Page 30UNIVERSITÉS la mobilité des enseignants et des étudiants dans le cadre des programmes ERASMUS ( le Royaume - Uni ... À RETENIR LE B . O . DE A À Z l ' établissement public où ils ont leur siège , notamment lorsqu ' il s ' agit de communiquer avec les parents . ... de fonctionnement pédagogique , comme par exemple les versements pour la reprographie de supports utilisés pour l ' enseignement . Trouvé à l'intérieur – Page 297... et la mobilité de la population les fait passer successivement en diverses ... pour tenir lieu des versements que le dey exigeait avant la conquête . Trouvé à l'intérieur – Page 216Encourager la mobilité de la main-d'œuvre entre les régions et les pays La ... remplir les formalités administratives prévues par l'établissement employeur. Trouvé à l'intérieur – Page 82Il se rapproche beauconp de l'avance sur titres dont il se différencie surtout par la mobilité du compte , qui fonctionne ... des marchandises déposées en faisant au prêteur le versement de la somme qui correspond à la valeur approximative de ... Trouvé à l'intérieur – Page 297... et la mobilité de la population les fait passer successivement en ... quelques sommes peu importantes , pour tenir lieu des versements que le dey ... Trouvé à l'intérieur – Page 312Pour faciliter la mobilité, des mesures d'accompagnement devraient être prises telles que le versement d'une indemnité de déplacement. Trouvé à l'intérieur... LE NIVEAU D'ÉTUDES E. MOBILITÉ : OÙ VONT LES EMPRUNTEURS POUR ÉTUDIER Mobilité selon le type d'établissement . CHAPITRE 4. VERSEMENT DES PRÊTS D'ÉTUDES CANADIENS . A. PRÊTS D'ÉTUDES À TEMPS PLEIN . Trouvé à l'intérieur – Page 108La concurrence est très faible entre les établissements de chaque région, ... universités sont financées par les régions) que de la mobilité des étudiants. Trouvé à l'intérieur – Page 183... mode d'établissement du prix de la terre , mobilité des capitaux transférés , condition de versement , nature et ampleur de la contribution paysanne et de celle de l'Etat . Incidence sur les rapports sociaux , sur la position relative des classes ... Trouvé à l'intérieur – Page 87Pour un nouveau système de mobilité Dayton-Johnson Jeff, Katseli Louka T., ... d'argent et le renforcement des capacités des établissements de micro-crédit. Trouvé à l'intérieur – Page 122Pour de plus amples informations sur la mobilité de la main-d'œuvre, ... La durée de versement des allocations de chômage s'échelonne entre 5 et 12 mois, ... Trouvé à l'intérieur – Page 197Les lois du marché peuvent également aider les établissements à mieux adapter ... la mobilité des programmes et des établissements est celle qui présente le ... Trouvé à l'intérieur – Page 34B. LES FREINS ECONOMIQUES A LA MOBILITÉ RESTENT PREDOMINANTS Les ... lorsque la lourdeur des procédures administratives retarde le versement des bourses. Trouvé à l'intérieur – Page 48Lier le versement de subventions aux établissements d'enseignement ... Supprimer les obstacles à la mobilité des enseignants vers le secteur privé et à leur ... Trouvé à l'intérieur – Page 238Comme la réouverture des établissements est fortement compromise au début de la ... les étudiants en mobilité internationale n'ont d'autre choix que de se ... On ne peut évoquer l'association employeur à travers le seul prisme du salariat : il faut la considérer comme un lieu de mixité, dans lequel coexistent salariés, bénévoles et volontaires. Trouvé à l'intérieur – Page 61... découlant des problèmes de la mobilité transfrontalière des chauffeurs ... de la somme détenue Versement d'argent pour l'établissement des documents ... Trouvé à l'intérieur – Page 275Le financement des établissements d'enseignement par l'intermédiaire des ... pair avec le versement d'aides publiques à un pourcentage minime d'étudiants. Trouvé à l'intérieur – Page 177Assurer leur mobilité implique qu'ils aient en tout lieu un statut social identique , sans discrimination avec les ... ne doit perdre le bénéfice d'aucune des cotisations qu'il a pu verser , quel que soit le pays où les versements ont été effectués . Trouvé à l'intérieur – Page 48Un établissement peut donc essentielle . Le mieux est de contacter ... Erasmus leur accorde une indemnité moyenne de 100 € len deux versements ) par mois . Trouvé à l'intérieur – Page 57Associer la hausse des prestations au versement d'une allocation liée à ... Renforcer l'autonomie des établissements scolaires, notamment en ce qui concerne ... Trouvé à l'intérieurArt . 9 Bourses de mobilité 1 Les étudiants sollicitent les bourses de mobilité auprès de l'établissement où ils sont immatriculés . 2 Les hautes ... Le versement est effectué au plus tard à la fin du mois précédant le début du semestre . 4 A la fin ... Trouvé à l'intérieur – Page 376( 2 ) Le Gouvernement est autorisé à rétablir les versements de contributions , sur la proposition du Conseil ... Tout établissement financier , membre du Fonds depuis cinq ans au moins , a , dans les limites fixées par la présente loi , le droit de demander les secours du Fonds , lorsqu'il aura subi des pertes ou lorsque la mobilité de ses ressources sera restreinte dans une mesure telle que son existence et ... Trouvé à l'intérieur – Page 297... et la mobilité de la population les fait vement en diverses mains . ... pour tenir lieu des versements que le dey exigeait avant la conquête .
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