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Durant la période où le bateau est situé au Québec, celui-ci est stationné dans l’entrée de la résidence du particulier ou entreposé dans ***** au Québec. Grizz007 Messages : … Pour toute question, consultez le site de Transports Canada ou par téléphone au 1-800-267-6687. Vers le mois de juillet dernier, un résident d'une petite municipalité du Québec située près de la frontière avec l'Ontario nous demande de faire un travail de recherche sur un bateau qu'il veut acheter dans cette province voisine. Exemple de contrat de vente pour bateau en PFD. § 6.2 — Véhicule routier usagé [402.3 - 402.5] § 6.3 — Ouvre-porte automatique ... la Loi sur la taxe de vente du Québec et d'autres dispositions législatives (Projet de loi 175, sanctionné le ... d’un bateau ou d’une construction munie d’un moyen de propulsion ou qui peut facilement en … Plus de 60 ans d'expérience! 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