domaine du seigneur 4 lettres

 

Trouvé à l'intérieur – Page 9Cruyckenbourg Seigneur de S. Ul . 1639. par Lettres patentes du 4 . du ... par Lettres patentes du 2 . ceveur general des Domaines & Fi- , doctobre 1626 ... Trouvé à l'intérieur – Page 119... sa Royauté , & sa Prophetie ; ses qualitez de Chef , de Seigneur , de Roy ... de fon domaine , d'enfans de sa grace , de brebis de la conduite ... Trouvé à l'intérieur – Page 145Nonobstant les lettres d ' Amortisse- 12 Arrest solemnel contenant la liquidament ... 13 Quels proffits lesdičts seigneurs ont 4 Clause qu'on a ' accoustumé ... Trouvé à l'intérieur – Page 181Lettres patentes de Philippe , duc de Bourgogne , du 7 mars 1462-1463 , investissant successivement de la moitié d'un ... des domaines , à Bois - le - Duc , de payer audit seigneur de Fontaines , chevalier , la rente ci - dessus ; 4 ° lettres de ... Trouvé à l'intérieur – Page 354Suiuant ce , le Roi Henry 2. decerna ses lettres patentes , le 2. de Iuillet l'an 1553. ... origine de leurs priuileges & de leur Escheuinagede Hugues 4. Trouvé à l'intérieur – Page 587Le Seigneur de Montpezat ayant élevé un château ou bastide Baslidam S. dans un lieu qu'il prétendoit estre du domaine du Roy d'An- Sacerdonis la gleterre ... Trouvé à l'intérieur – Page xviiFormule de Lettres de Terrier en faveur des Seigneurs Engagistes des Domaines du Roy , expediées en la Chancellerie de Paris , Art . V. Formule de Lettres ... Trouvé à l'intérieurfamille n'a pu me procůrey cotiölapts de saint François , 2e partie , ( 4 ) lettres patentes de mondit seigneur le duc ( 10 ) esquelles ces présentes sont attachées , à nous présentées de la part du procureur du domaine de mondit seigneur le ... Trouvé à l'intérieur – Page 589LETTRE de Henri III attribuée à llenri IV , P. LETTRE de Henri III communiquée par M. d'Arbaumont , p . ... seigneur de Sieuvras , p . ... de René II , roi de Sicile , permettant à l'Hôtel - Dieu de Paris de saire des enquêtes dans ses domaines , p . 4 . Lettres relatives à Rabelais , manuscrit indiqué par M. l'abbé Verlaque , p . 6 . Trouvé à l'intérieur – Page 132... sans faire estat de mon domaine de Bearn , que j'ay donné pour estre employé aux charges ... s'obligera en son propre & privé nom au payeV a at 4 . Trouvé à l'intérieur – Page 276De ces deux mariages il eut six enfants , parmi lesquels , Guillaume , receveur des tailles à Nevers , contrôleur général au domaine de Bourbonnais . Ce Guillaume , seigneur de Cougny , époux de Françoise de la Chasseigne , devint aussi par achat seigneur d'Aubigny - leChétif ... abbé DE MAROLLES , Inventaire des titres de Nevers , publié par le comte de Soultrait , Nevers , Fay , 1873 , in - 4 ° , p . Trouvé à l'intérieur – Page 245Ceci concernait les une sorte de domaine civil en étaient trans- gens de mainmorte . mis au mari jusqu'à l'époque indéterminée ... à Voilà le droit du seigneur dans sa se- leur décès , leur seigneur ne leur succédait conde et dernière phase , le droit du seigneur ... marie , de toute parchant aux unions conjugales de leurs vassaux ticipation aux gains et acquets de ses anciens 4 ) Pothier , Traité des flefs . Trouvé à l'intérieur – Page 267... puis il revint encore à la charge , suppliant l'ostiarius d'intervenir énergiquement auprès du seigneur qui détenait une terre de sa cathédrale 4 . Ce n'était pas tout que de reconstituer le domaine dilapidé ; 1. Lettre VII . Louis le Pieux épousa ... Trouvé à l'intérieur – Page 2014 pièces , parchemin ; 32 pièces , papier ; 3 plans , papier . 1254 - 1781 . - - Domaines . — Xanrey . – Lettres et copies de lettres par ... Copie des lettres par lesquelles les habitants de Xanrey reconnaissent le chapitre pour leur seigneur . Trouvé à l'intérieur – Page 579... dans quelques domaines , outre ces corvées , dites robbat , les serfs doivent travailler deux jours par semaine pour leur seigneur ; 4 ° ils doivent ... Trouvé à l'intérieur – Page 49Union de la ville de Sauveterre au domaine de la couronne de France . X , 213 . 1386 , Juil . 9 . ... 1388 , Août 4 . Lettres du roi d'Angleterre enjoignant au seigneur de Lesparre de laisser les ecclésiastiques jouir de leurs priviléges . IV , 149 . Trouvé à l'intérieur – Page 589Lettre de Henri III attribuée à Henri IV , P. 13 . ... Lettre de Henri de Navarre à Pierre de Soulé , seigneur de Sieuvras , p . ... des enquêtes dans ses domaines , p . 4 . Lettres relatives à Rabelais , manuscrit indiqué par M. l'abbé Verlaque , p . 6 . Trouvé à l'intérieur – Page 131Moreau ( M87 Gab -Fr . ) , éveque de Vence , 4 lettres : dans celle du 17 février 1763 , il s'engage à assister à la ... De Morel de Mons , seigneur de Volone , deux lettres , un cachet . ... en réponse aux demandes d'éclaircissement faites par l'avocat Bouche , que cette communauté n'a ni domaines , ni fours , ni moulins . Trouvé à l'intérieur – Page 352Au château étaient jointes des vicairies , à la nomination du seigneur et à la présentation de l'archipretre de Lubersac ... en 1688-1690 ( 4 ) : C'était sans doute à cette terre que se rattachaient la métairie de la Penouillie et le domaine de ... Trouvé à l'intérieur – Page 384Ainsi une ville , par cela seul qu'elle a été érigée en commune , serait sortie du domaine de son seigneur naturel dans ... c'est comme s'ils disaient : C'est au roi à juger les procès de la ville avec son seigneur ( 4 ) . la royauté avec les villes , p ... Trouvé à l'intérieur – Page 85Que le remplacement qui leur seroit baillée sur son Domaine pour l'acquit des ... 4. Que s'il y a quelL 3 quelques particuliers qui pretendent grief en ... Trouvé à l'intérieur – Page 112C'est alors qu'Amanieu VI , profitant de son séjour à Bordeaux , conclut un échange de domaines avec le prince . ... en gage , à un citoyen de Bordeaux , Galhard Colomb ( 3 , domaines situés presque tous dans les environs de Bazas , à Hostens ( 4 ) , à Landiras ... père , Pierre de Bordeaux , un de ces riches et puissants bourgeois bordelais qui marchaient de pair avec les plus illustres seigneurs ( 7 ) . Trouvé à l'intérieur – Page xiiiCe n'est que par la coopération libérale de la France et de la Hollande , que la volumineuse collection des dépêches , domaine commun de l'histoire ... Trouvé à l'intérieur – Page 123Copie des lettres du duc chancellerie , l'un et l'autre commis par la Chambre des Philippe le Bon , données à Bruxelles , portan ... In - 4 ° , 126 feuillets ; papier . contenance des vignes ducales dans la châtellenie de Ta1607-1608 . ... et rédiChambre des Comptes sur les possesseurs des terres qui ger les procès - verbaux . payaient deux livres de cens au domaine . ... Vente du bois de Haute - Serve faite par ledit Blondeau à Philibert Jacquot , écuyer du seigneur d'Es1609 . Talant . Trouvé à l'intérieur – Page 177... du domaine de Hianquemine , dépendait de la seigneurie de Breux et appartenait en propre aux seigneurs . Il y avait au moins une ferme ruinée depuis longtemps , car , en 1706 , il n ' y a plus qu ' « apparence de quelques masures ( 4 ) » . Trouvé à l'intérieur – Page 302Regiftrée au Parlement de Flandres le 4 Avril suivant . ... Le feu Roi , notre très - honoré Seigneur & Bisaïeul , a , par Edit de Mai 1645 , Déclaration du ... Trouvé à l'intérieur – Page 384Ainsi une ville , par cela seul qu'elle a été érigée en commune , serait sortie du domaine de son seigneur naturel pour ... c'est comme s'ils disaient : C'est au roi à juger les procès de la ville avec son seigneur ( 4 ) . la royauté avec les villes , p . Trouvé à l'intérieur – Page 177... du domaine de Hianquemine , dépendait de la seigneurie de Breux et appartenait en propre aux seigneurs . Il y avait au moins une ferme ruinée depuis longtemps , car , en 1706 , il n'y a plus qu ' « apparence de quelques masures ( 4 ) » . Trouvé à l'intérieur – Page 91cinquante mesures de terres composant son exploitation , aux d'Ostrel , des mains de qui le domaine arriva en celles des de Thiennes et des de Landas . ... Dans le principe , la lieutenance du seigneur fut exercée par le censier de Baillescourt ; mais le 3 juillet 1717 , Daniel Proyart ayant ... que la ferme de Baillescourt était maison seigneuriale , et qu'ils avaient pour sépulture l'église Saint - Denis ( 4 ) . Trouvé à l'intérieur – Page xiiiCe n'est que par la coopération libérale de la France et de la Hollande , que la volumineuse collection des dépêches , domaine commun de l'histoire ... Trouvé à l'intérieur – Page 7le ne vous enuoye plus les lettres du Beauceron ; parce que ie le trouue ... si sa Majesté a recranché aux Chambres là connoissance de son domaine , à plus ... Trouvé à l'intérieur – Page 517Pan , contre des terres du domaine situées en Forez . ... et , sur les représentations de différens seigneurs dans la mouvance ou dans la censive desquels ... Trouvé à l'intérieur – Page 123Copic des lettres du duc chancellerie , l'un et l'autre commis par la Chambre des Philippe le Bon , données à Bruxelles , portant ... In - 4 ° , 126 feuillets ... des Comptes sur les possesseurs des terres qui ger les procès - verbaux . payaient deux livres de cens au domaine . ... lettres par les- Hugues IV , par Hugues , seigneur de Saint - Beury , de Til , quelles ils abandonnent au duc Eudes III tout ce qu'ils ... Trouvé à l'intérieur – Page 354Suivant ce , le Roi Henry 2. decerna ses lettres patentes , le z . de Iuillet ... 4. Auril 1576. Le Roi Lonys 12. honora la ville d'Estampes en Beauce du ... Trouvé à l'intérieur – Page 12Le seigneur fixait ses serfs sur ses vastes domaines ; il leur cédait , à titre d'une sorte d'emphytéose perpétuelle , certaines ... Autrefois des hommes d'origine libre habitaient les villas , ou seigneuries , et y exerçaient les divers métiers 4. Trouvé à l'intérieur – Page 605En 1351 Guillaume de Neyrat rend foi et hommage pour Pontgibaud , dont il est encore seigneur en partie ( 1 ) . Le Dauphin conserve ses prétentions au domaine féodal , puisqu'après sa transaction avec les comtes il en rend hommage à l'évêque de ... du castrum , c'est - à - dire dans la ville de Pontgibaud , et des dépendances dans la partie du fief relevant du dauphin comte de Clermont ( 4 ) . Trouvé à l'intérieur – Page 5684 parte en Egypte . ... De 1790 à 1870 , on a distingué dans le sa santé , il fut jeté par la tempête sur les côtes Mouligné . domaine de l'Etat plusieurs ... ( du lat , dominionem , qui ap domaine de la couronne , domaine privé , domaine où il fut retenu prisonnier la maladie d'epuise partient au maître , de dominus , seigneur ) . Trouvé à l'intérieur – Page 517Académie des Inscriptions et Belles-Lettres (Paris) ... par confiscation , ou autrement lui retourne , n'est tenu d'en faire hommage au seigneur son sujet . Trouvé à l'intérieur – Page 136CORRESPONDANCE . 1. Lettre d'affaires par Madeleine Delaporte à son oncle ( 4 avril 1629 ) . 2. Lettre à M " . Després , touchant le ... Lettres de Bignon , avocat à Paris , à M. de Closse , seigneur de Palluau , touchant différents procès ( 16631664 ) . 12. Lettre de M. de ... Domaine de Metz - le - Comte . Domaine de ... Trouvé à l'intérieur – Page 91cinquante mesures de terres composant son exploitation , aux d'Ostrel , des mains de qui le domaine arriva en celles des de Thiennes et des de Landas . ... Dans le principe , la lieutenance du seigneur fut exercée par le censier de Baillescourt ; mais le 3 juillet 1717 , Daniel Proyart ayant ... que la ferme de Baillescourt était maison seigneuriale , et qu'ils avaient pour sépulture l'église Saint - Denis ( 4 ) . Trouvé à l'intérieur – Page 628Seigneur de Bourgogne ; & & fi la terre de mond . Seigneur de Bourgogne , en Fiefs , Domaines , riere - Fiefs ou Ressorts , ne s'étendoit que de l'une des ... Trouvé à l'intérieur – Page 1032 pièces , parchemin ; 4 pièces , papier ; 1 sceau . 1173-1571 . Domaines . --- Gorze . Abbaye ( bàtiments ) . — Lettres par ... Pierre , seigneur de Jussy , d'une femme , avec ses fils et filles : – Albert , seigneur de Vandières , de quatre hommes ... Trouvé à l'intérieur – Page 416... seigneur de Hirel , son cousin , Charles Budes , fils de celui - ci , fit évincer de ce domaine Louis de Guébriant , héritier de François de Felles ... Trouvé à l'intérieur – Page 91cinquante mesures de terres composant son exploitation , aux d'Ostrel , des mains de qui le domaine arriva en celles des de Thiennes et des de Landas . ... Dans le principe , la lieutenance du seigneur fut exercée par le censier de Baillescourt : mais le 3 juillet 1717 , Daniel Proyart ayant ... que la ferme de Baillescourt était maison seigneuriale , et qu'ils avaient pour sépulture l'église Saint - Denis ( 4 ) . Trouvé à l'intérieur – Page 589Lettre d'un notable de Gap , communiquée par M. de Bing , p . 477 . LETTRES patentes de René II , roi de Sicile , permettant à l'Hôtel - Dieu de Paris de faire des enquêtes dans ses domaines , p . 4 . Lettres relatives à Rabelais , manuscrit ... Trouvé à l'intérieur – Page 497Déclaration des droits et du domaine du seigneur . Fol . ... 4. Lettres à terrier enregistrées au bailliage d'Arnay . - Fol . 15. Déclaration des droits seigneuriaus , justice , institution d'officiers , épaves , confiscations , signe patibulaire , chasse et ... Trouvé à l'intérieur – Page 505P : aussi 4 l . 16 s . p . 32 s . P : vertu de ladicte cedulle cy rendue pour tout acquit . dictes lettres de consentement tant ... 4 d . p . à eulx aussi tauxée et ordonnée par Mesdits Seigneurs Par mandement cy rendu pour quictance ( 4 ) . et par ( fol . Trouvé à l'intérieur – Page 181Lettres patentes de Philippe , duc de Bourgogne , du 7 mars 1462-1463 , investissant successivement de la moitié d'un ... des domaines , à Bois - le - Duc , de payer audit seigneur de Fontaines , chevalier , la rente ci - dessus ; 4. lettres de ... Trouvé à l'intérieurCruyckenbourg Seigneur de S. Ul- 1639. par Lettres parentes du 4 . du luin ricx ... par Lettres patentes du 2. ceveur general des Domaines & Fidoctobre 1626 ... Trouvé à l'intérieur – Page 103Lettre du maréchal de Schonberg ordonnant , à divers habitants de Gorze , de payer leurs quartiers d'hiver , etc. H. 820. Carton . 4 pièces , papier . 1636-1670 . Domaines . -- Gorze . --- Dettes . Procuration donnée par les habitants de Gorze , MM . ... d'une femme , avec ses enfants ; - Pierre , seigneur de Jussy , d'une femme , avec ses fils et filles ; Albert , seigneur de Vandières , de quatre hommes de ...