Trouvé à l'intérieur – Page 411Si l'on en excepte quelques individus qui furent atteints au milieu de la ... dont ils eussent bien volontiers fait usage sur la moindre provocation . Trouvé à l'intérieur – Page 586ment celle qui regarde la nécessité de se préparer pour une autre vie . Le Traducteur fait voir , qu'il n'y a rien dont il importe mieux d'être bien ... Trouvé à l'intérieur – Page 142Ordonnances du Roi qui accordent des lettres de déclaration de nalude mélasse ... d'une modération de droits qui seVenuste - Beurel , Paris et Pedemonte . Trouvé à l'intérieur – Page 295Quiconque aura sciemment fait usage d'un timbre - poste ayant déjà servi à l'affranchissement d'une lettre , sera puni d'une amende de 50 à 1,000 fr . ... des lettres en fraude . Art . 7. – Toute lettre adressée à une personne ayant la franchise , et qui serait destinée à un tiers ... ou par les lois antérieures dont les dispositions restent en vigueur , les tribunaux pourront , suivant les circonstances , modérer la ... Trouvé à l'intérieur – Page 971Il Ce qu ' on observe de plus remarquable dans son écrivit sept lettres que le même Eusébe appelle ca - apologie , est l ' usage fréquent qu ' il y lait des ... Trouvé à l'intérieur – Page 971Il Ce qu'on observe de plus remarquable dans son écrivit sept lettres que le même Eusébe appelle caapologie , est l'usage fréquent qu'il y lait des livres ... Trouvé à l'intérieur – Page 311... qui ne se permet pas même un usage honnête des biens qu'on possede , il ne pouvoit faire mieux , que de conseiller aux avares d'en user moderation . Trouvé à l'intérieur – Page 10Séance du 26 frimaire an 7 France. ... décimes ; & il ne sera fait usage dans tous les bureaux de la poste pour la taxe des lettres que des poids républicains . ! VI . ... VIII . Il ne sera rien changé jusqu'à la paix à la modération de taxe sé : glée pour l'affranchissement des lettres simples adreliées aux militaires fous 10. Trouvé à l'intérieur – Page 102puyer ce qu'il avance ( 6 ) , oblige de pré : sumer que les Actes du ... qu'il ne fait usage des présomptions de droit , que pour faire voir que quand on ... Trouvé à l'intérieur – Page 3642 de la loi du 14 juin 1851 , concernant les droits proposons de laisser à celui qui fait usage du timbre , pour un acte quel ... ( Comme au projet du gouvernement . ) limbre adoptée . Art . 7. Les lettres de change tirées par seconde , troisième ou ... Trouvé à l'intérieur – Page 289de ce qu'il a assisté à un sermon qui se fit » devani elle . ... Les Modèrnes , qui eri racontant cet événement , ont fait usage des lettres de Prosper de ... Trouvé à l'intérieur – Page 15C'est Philooins , & eurs . démon mposer Denys bignoic fer für usage i laila s plus mable er , & arceicé 7 renun lte , dans qui neales cha . ... Aussi tous les beaux - esprits de Syracuse , qui mangeoient à la table , affectoient - ils des transports d'admiration , lorsqu'il leur lisoit quelques - uns de ses ouvrages ... Nous n'avons en France qu'un seul Poëte qui ait fait un Dithyrambe ; c'est un autre Philoxène par l'enjouement de fon ... L'excès de la joye ne lui permit pas de fe modérer à table . Trouvé à l'intérieur – Page 547: Lettres de pieté et de direction a madame de Maintenon, ... commandées dès qu'elles sont particulieres : on fait à St. Sulpice certaines choses qui ne se ... Trouvé à l'intérieur – Page 83(ca edilen a éte fait usage que pour menacer ou er cant , sale , de sulfit ... mai alors les accompagner de lettres - patentes qui en pres . tout le royaume ... Trouvé à l'intérieur – Page 193C'est ce qui m'a porté à ne pas faire éclater mon juste ressentiment jusques au temps de votre Assemblée générale . Car j'ai cru qu'il falloit réserver à vous en écrire jusques à ce que , vous réunissant dans un même corps , selon l'usage du Royaume ... m'avoit fait changer de dessein , et comme je désirois agir dans votre esprit , je considérai dès lors votre modération comme le modèle de la mienne . Trouvé à l'intérieur – Page 337Arrêt ... qui fait défenses de percevoir aucun droit de péage dans l'étendue du Royaume , sur le charbon de terre , qui ne se trouvera pas ... Arrêt ... portant modération du droit de marc d'or sur les lettres patentes qui autorisent les gens de mainmorto à recevoir , pour des ... des plombs , dont il sera fait usage . pour marquer les draps , et autres étoffes de laine ... 7 déc . , 1785 . Paris , 1786. 4o . 27. d . 9. Trouvé à l'intérieur – Page 586ment celle qui regarde la nécessité de se préparer pour une autre vie . Le Traducteur fait voir , qu'il n'y a rien dont il importe mieux d'être bien ... Trouvé à l'intérieur – Page 289de ce qu'il a asisté à un sermon qui se fit » devant elle . ... Les Modèrnes , qui en racontant cet événement , ont fait usage des lettres de Prosper de ... Trouvé à l'intérieurL'une & que la flotte ' angloise va être renforcée de 23 l'autre førerit ... Il m'a dra avec énergie par tous les moyens qui font en rendu un compte clair ... Trouvé à l'intérieur – Page 845Les lettres dont le poids excédera sept grammes et demi , et qui ne pèseront pas plus de quinze grammes , seront taxées à quarante centimes . ... lois antérieures dont les dispositions restent en vigueur , les tribunaux pourront , suivant les circonstances , modérer la peine et réduire ... Quiconque aura sciemment fait usage d'un timbreposte ayant déjà servi à l'affranchissement d'une lettre sera puni d'une ... Trouvé à l'intérieur – Page 1539Les objets admis à la modération de taxe trouvés aux boîtes sans affranchissement sont taxés comme lettres ; s'ils sont insuffisamment affranchis en timbres - poste , ils sont ... Il y a de 1 à 7 levées par jour pour les boites supplémentaires dans les villes , et de 1 à 4 levées de boîtes rurales . ... Les timbres - poste des lettres sont annulés au moyen du timbre à date de l'établissement qui en fait usage . Trouvé à l'intérieur – Page 586ment celle qui regarde la nécefsite de se préparer pour une autre vie . Le Traducteur fait voir , qu'il n'y a rien dont il importe mieux d'être bien ... Trouvé à l'intérieurLa dispense du væu perfections que - Dieu ne sert qu'à jetter un ef- ... 7 . Le bon usage qu'on doit On se Alatte en vain de faire des perfections nala ... Trouvé à l'intérieur – Page 295Il est interdit , sous les peines édictées par l'article 9 de la loi du 4 juin 1849 : 1 ° d'insérer dans les lettres ou autres objets ... Loi des 16-21 octobre 1849 , qui prononce des peines contre les individus qui seraient usage de timbresposte ayant léjà ... Quiconque aura sciemment fait usage d'un timbre - poste ayant déjà servi à l'affranchissement d'une lettre , sera puni ... punie conformément aux dispositions de la loi du 27 prairial an IX , sur les transports des lettres en fraude . Art . 7 . Trouvé à l'intérieur – Page 63Art . 7. Aris divers , lettres de faire part , Les y rappeler par un tarif convenablement modéré , carles de visite , etc. ... on en fait usage , ue pourra que contribuer à augmenter cupé de ce qu'il appelle les sacs de procédure que pour les receties ... Trouvé à l'intérieur – Page 773an 7 , art . 26-50 ) , et de 100 fr . ( aujourd'hui 20 fr . ) , si la con 6259. ... 2 ° Qu'il sullit pour autoriser la poursuile des cou ... moment où la contravention est constatée ( déc . couvre des lettres de voiture rédigées sur du papier non timbré , min . ... jamais permis à la régie de la modérer ou ment de celte communication , dès lors que les agents de la régie d'en faire la ... debels et factures relatifs à la manutention et à l'administrasidérant qu'il avait été fait usage de ce billet , puisqu'il avait ... Trouvé à l'intérieur – Page 547. Lettres de Piété et de Direction à Madame de Maintenon, ... commandées dès qu'elles sont particulieres : on fait à St. Sulpice certaines choses qui ne se ... Trouvé à l'intérieur – Page 9368 ) , pris pour l'exécution de la loi du 25 juin précédent , admettait à jouir du bénéfice de la modération de la taxe ... le caractère de correspondance personnelle , elles entrainent l'application de la taxe générale des lettres ( Crim . rej . ... Jugé , en ce sens , que l'avis imprimé que le directeur d'une compagnie d'assurances mutuelles adresse par la voie de la ... la loi du 25 juin 1856 autorisait l'application d'une taxe réduite , et il a été fait usage de ces pouvoirs dans plusieurs arrêtés ... Trouvé à l'intérieur – Page 5251873 , un acte d'asso déduire est celui qui existe au moment des apports , et non ciation en participation , passé le 6 juill . ... 61 , no 1 , de la loi du 22 frim . l'acte d'association précité fut analysé dans un jugement an 7 , est expressément ... de nouveau fait usage en justice ; que cette somme fut ver à cet égard , sous l'empire du droit commun et ne sont dès sée par ... pas modération des droits simples établis par la loi ; Attendu permis d'y substituer un autre fait tel qu'une solution que ... Trouvé à l'intérieur – Page 89Toute lettre adressée à une personne ayant la franchise et qui sera destinée à un tiers sera immédiatement envoyée au ... les lois antérieures dont les dispositions resient en vigueur , les tribunaux pourront , suivant les circonstances , modérer la ... établissements , voitures et meubles , à défaut de paiement dans ha décade du jugement qui sera intervenu . Art . 7. ... pour l'affranchissement des lettres ( 16 octobre 1849 ) Quiconque aura sciemment fait usage d'un timbre - poste ayant ... Trouvé à l'intérieur – Page 1462Les lettres dont le poids excédera dans un paquet administratif , ou de consept grammes et demi , ci qui ne pèse- tre - signer pour les ... les tribunaux pourront , lorisée à faire vendre , aux prix de vingt suivant les circonstances , modérer la centimes , quarante centimes ( e ) ... par la loi qui fait usage d'un timbre - poste ayant dejà servi suit : l'affranchissement d'une lettre , sera puni d'une 7-14 août 1850. Trouvé à l'intérieur – Page 773et il n'est jamais permis à la régie de la modérer ou ment de celle communicalion , dès lors que les agents régie d'en faire la remise , ni aux tribunaux ... Trouvé à l'intérieur – Page 108Attendu qu'il est établi que P ... a , en 1901 , fait figurer à la devanture de sa boutique de boulanger le fac - simile de deux ... à Paris , fait usage d'une médaille à gnes , annonces , prospectus , factures , lettres ou papiers de commerce ; lui décernée ... On ne peut qu'approuver la modération avec laquelle le Tribunal a A titre de sanction complémentaire , les tribunaux ... La fondation atteint 7 mètres 4 ) La loi du 30 avril 1886 est également applicable à l'Algérie et aux colonies ( art . Trouvé à l'intérieur – Page 289de ce qu'il a assisté à un sermon qui se fit » devant elle . ... Les Modèrnes , qui en racontant cet événement , ont fait usage des lettres de Prosper de ... Trouvé à l'intérieur – Page 289de ce qu'il a assisté à un sermon qui fe fit » deyant elle . ... Les Modèrnes , qui en racontant cet événement , ont fait usage des lettres de Prosper de ... Trouvé à l'intérieur – Page 1462Les lettres dont le poids excédera dans un paquet administratif , ou de consept grammes et demi , ei qui ne pèse - tre - signer pour les ... Les lettres ou pa- | fraude . quets dont le poids dépassera cent gram 7. ... les tribunaux pourront , torisée à faire vendre , aux prix de vingt suivant les circonstances , modérer la centimes , quarante centimes ( e ) , et un ... Quiconque aura sciemmeat * Ce dernirs paragraphe est abrogé par la loi qui fait usage d'un limbre poste ayant dejà servi à suit ...